LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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Décision

Décision n° 62-138-1908 Mutation.

n° 62-138-1908Générale
6 avr. 1908n° 138 du 01/05/1908
Arrêté

Arrêté n° 55-138-1908 portant l’encaisse de l’Agent spécial à deux mille cinq cents francs.

n° 55-138-1908Générale
4 avr. 1908n° 138 du 01/05/1908
Décision

Décision n° 60-138-1908 autorisant M. Vigier à vendre des figurines postales.

n° 60-138-1908Générale
4 avr. 1908n° 138 du 01/05/1908
Arrêté

Arrêté n° 59-138-1908 portant ouverture au public de la salle d’hydrothérapie de l’Hôpital Intercolonial de Djibouti.

n° 59-138-1908Générale
4 avr. 1908n° 138 du 01/05/1908
Approbation

Approbation n° 58-138-1908 prélecant une somme de 15.000 francs sur la Caisse de réserve pour être affectée au payement des dépenses des travaux des immeubles détériorés par les cyclones de 1906.

n° 58-138-1908Générale
4 avr. 1908n° 138 du 01/05/1908
Arrêté

Arrêté n° 56-138-1908 supprimant le droit de sortie sur les coquillages et le droit de consommation de 4 %, ad valorem sur les tissus de coton et leur substituant un droit de quai supérieur à celui actuellement en vigueur.

n° 56-138-1908Générale
4 avr. 1908n° 138 du 01/05/1908
Décision

Décision n° 52-137-1908 Mouvement.

n° 52-137-1908Générale
31 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Arrêté

Arrêté n° 51-137-1908 autorisant M. Jeanou à installer temporairement une boyauderie près du village de Bollaos.

n° 51-137-1908Générale
31 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Décision

Décision n° 50-137-1908 Congé.

n° 50-137-1908Générale
31 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Décision

Décision n° 48-137-1908 chargeant une Commission de vérifier le contenu de deux caisses de timbres-poste.

n° 48-137-1908Générale
24 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Arrêté

Arrêté n° 49-137-1908 donnant délégation au Secrétaire Général du Gouvernement de la signature des mandats, ordres de recettes, etc, se rattachant à l’exécution du Budget local.

n° 49-137-1908Générale
24 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Loi

Loi n° 01-138-1908 modifiant la loi du 30 décembre 1903, relative à la réhabilitation des faillis.

n° 01-138-1908Générale
23 mars 1908n° 138 du 01/05/1908
Décret

Décret n° 4-139-1908 20 mars 1908

n° 4-139-1908 20Générale
20 mars 1908n° 139 du 01/06/1908
Décision

Décision n° 40-137-1908 Mutation.

n° 40-137-1908Générale
20 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Décision

Décision n° 46-137-1908 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif pour les tissus de coton à la Maison Goolomally, Akbarally et Cie.

n° 46-137-1908Générale
19 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Décision

Décision n° 43-137-1908 relative à l’entrée en fonctions de M. Castaing, Secrétaire Général de la Côte Française des Somalis.

n° 43-137-1908Générale
7 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Décision

Décision n° 44-137-1908 Mutation.

n° 44-137-1908Générale
2 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Décision

Décision n° 39-137-1908 Mouvement.

n° 39-137-1908Générale
2 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Arrêté

Arrêté n° 41-134-1908 autorisant la Cie de l’Afrique Orientale à prolonger de 30 mètres la jetée située à l’extrémité ouest de son parc à charbon.

n° 41-134-1908Générale
2 mars 1908n° 137 du 01/04/1908
Circulaire

Circulaire n° 3-136-1908 Conseil d’Etat 2e ESP. ( mars.-24, 191.) Sieur Bansard. Holbronner. rapporteur : Romieu, commissaire du Gouvernement.

n° 3-136-1908Générale
1 mars 1908n° 136 du 01/03/1908
Arrêté

Arrêté n° 36 portant organisation du personnel du Services Postal et Télégraphique de la Cote Française des Somalis,

n° 36Générale
29 févr. 1908n° 136 du 01/03/1908
Arrêté

Arrêté n° 36bis-137-1908 accordant à titre provisoire à MM. de Sinéty, Senn et Saint-Léger une concession rurale de 1200 hectares sise au lieu dit Gabode.

n° 36bis-137-1908Générale
29 févr. 1908n° 137 du 01/04/1908
Arrêté

Arrêté n° 35 concédant à titre provisoire à M. de Sinéty un lot de terrain de 88 hectares 55 ares, sis au lieu dit Gabode,

n° 35Générale
29 févr. 1908n° 136 du 01/03/1908
Arrêté

Arrêté n° 34 rendant définitivement exécutoire, à compter du 1er janvier 1908, le Budget du Service Local de la Côte Française des Somalis et Dépendances pour l’Exercice 1908.

n° 34Générale
29 févr. 1908n° 136 du 01/03/1908
Décision

Décision n° 30 mouvement

n° 30Générale
28 févr. 1908n° 136 du 01/03/1908