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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
24 janv. 1921

Décision n° 54-01-1921 AFFECTATIONS

n° 54-01-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
24 janv. 1921

Arrêté n° 42-291-1921 portant ouverture de crédits provisoires au titre du chapitre 37 du budget colonial, exercice 1921.

n° 42-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
24 janv. 1921

Arrêté n° 37-291-1921 déterminant le mode d’acauillement de la taxe sur les laissez-passer et permis d’embarquement.

n° 37-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
21 janv. 1921

Décision n° 53-362-1927 Gratification.

n° 53-362-1927Actes du Pouvoir LocalColonialn° 362 du 31/01/1927
Décision
21 janv. 1921

Décision n° 48-291-1921. nomination

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
20 janv. 1921

Arrêté n° 35-291-1921 portant remise en non valeurs au trésorier-payeur des cotes irrecouvrables des exercices 1919 et 1920.

n° 35-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
20 janv. 1921

Décision n° 59-291-1921 Licenciements,

n° 59-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
20 janv. 1921

Arrêté n° 40-291-1921 nommant tune Continuisions chargé e de procéder DE rapprochement. des écritures de l’’ordonnateur de celles du trésor en ce qui concerne les recettes et les dépenses des exercices 1914 ET 1915.

n° 40-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
20 janv. 1921

Arrêté n° 39-291-1921 portant remise en non valeurs au trésorier-payeur des cotes $rrecouvrables des exercices 19 19 et 1920.

n° 39-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
20 janv. 1921

Arrêté n° 36-291-1921 nommant une Commission Lee chargée de procéder au rapprochement des écritures de l’’ordonnateur de celles dur trésor en ce qui concerne les recettes el les dépenses des exercices 1914 et 1915.

n° 36-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
20 janv. 1921

Décision n° 67-291-1921 Décisions diverses

n° 67-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
20 janv. 1921

Arrêté n° 34-291-1921 portant ouverture de crédits supplémentaires au budget de 1920.

n° 34-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
20 janv. 1921

Arrêté n° 33-291-1921 abrogeant l’article 4 de l’arrêté au 4 décembre 1920 qui attribue une indemnisé aux agents se rendant à leur poste non accompagnés de leur famille.

n° 33-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
20 janv. 1921

Arrêté n° 32-291-1921 rendant exécutoire le 4° rôle supplémentaire des patentes de 4r° catégorie.

n° 32-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
20 janv. 1921

Arrêté n° 30-291-1921 modifiant et complétant certaines dispositions de l’arrêté du 25 juin 1900 portant règlement de police de la ville de Djibouti.

n° 30-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
20 janv. 1921

Arrêté n° 29-291-1921 nommant les assesseurs prés le conseils d’appel et les assesseurs de la cour criminelle de Djibouti pour l’année 1921

n° 29-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
20 janv. 1921

Arrêté n° 31-291-1921 interdisant la circulation des indigènes dans le périmètre de la ville après 21 heures.

n° 31-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
20 janv. 1921

Décision n° 47-291-1921 nomination

n° 47-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
19 janv. 1921

Décision n° 58-291-1921 revocation

n° 58-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
19 janv. 1921

Décision n° 46-291-1921 nomination

n° 46-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
19 janv. 1921

Décision n° 65-291-1921 Décisions diverses

n° 65-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
18 janv. 1921

Décision n° 57-291-1921 revocation

n° 57-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
17 janv. 1921

Décision n° 53-291-1921 mutation

n° 53-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
Arrêté
15 janv. 1921

Arrêté n° 01-291-1921 promulguant le décret du 21 décembre 1920 réglementant 4 la Cote à francaise des Somalis l’enigration el le. recrutement des chauffeurs indiyènes engagés sur les navires de commerce.

n° 01-291-1921Actes du Pouvoir CentralColonialn° 291 du 31/01/1921
Décision
13 janv. 1921

Décision n° 64-291-1921 Décisions diverses

n° 64-291-1921Actes du Pouvoir LocalColonialn° 291 du 31/01/1921
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