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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
26 mars 1915

Décision n° 88-221-1915 Mesure Diverse.

n° 88-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Arrêté
25 mars 1915

Arrêté n° 87-221-1915 antorisant M. Vasilios LORENZOS à exploiter un établissement comprenant un café, débit de boissons et un hôtel garni.

n° 87-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
22 mars 1915

Décision n° 78-221-1915 Mouvement.

n° 78-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
22 mars 1915

Décision n° 82-221-1915 portant mutation dans le personnel &u Service Judiciaire.

n° 82-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
22 mars 1915

Décision n° 83-221-1915 Mouvement.

n° 83-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
22 mars 1915

Décision n° 85-221-1915 Mesure Diverse.

n° 85-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
22 mars 1915

Décision n° 86-221-1915 Mesure Diverse.

n° 86-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
22 mars 1915

Décision n° 84-221-1915 investissant M. le Docteur Corson, médecin aide-major de 1ère classe des Troupes Coloniales H.C. des fonctions de Chef du Service de santé, Directeur comptable de l’hôpital.

n° 84-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
22 mars 1915

Décision n° 80-221-1915 relative au fonctionnement du Service des Affaires indigènes.

n° 80-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
22 mars 1915

Décision n° 79-221-1915 investissant M. Séré, Administrateur adjoint de 1ére classe des Colonies, des fonctions de Chef du cabinet du Gouverneur et de secrétaire archiviste du Conseil d’Administration.

n° 79-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
22 mars 1915

Décision n° 81-221-1915 nommant M. DELIAIT, Administrateur-adjoint de 1ère classe des Colonies, Juge-Président du Tribunal indigène.

n° 81-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
19 mars 1915

Décision n° 77-221-1915 Mutation.

n° 77-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
19 mars 1915

Décision n° 76-221-1915 Mutation.

n° 76-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décret
18 mars 1915

Décret n° 15-223-1915 18 mars 1915

n° 15-223-1915 18Actes du Pouvoir CentralColonialn° 223 du 31/05/1915
Circulaire
17 mars 1915

Circulaire n° 01-221-1915 relative a la rémunération des séquestres des biens de sujets allemands ou austro-hongrois.

n° 01-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Loi
16 mars 1915

Loi n° 03-221-1915 relative à l’interdiction de la fabrication, de la vente en gros el au délai, ainsi que de la circulation de l’absinthe et des liqueurs similaires.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 03-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
15 mars 1915

Décision n° 74-221-1915 Mutation.

n° 74-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
15 mars 1915

Décision n° 73-221-1915 concernant la prise de Service de M. Loriol de ROUVRAY, Chef du Service des Postes et Télégraphes.

n° 73-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Arrêté
15 mars 1915

Arrêté n° 72-221-1915 déléguant au Chef de Cabinet le soin de légaliser les signatures.

n° 72-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Arrêté
15 mars 1915

Arrêté n° 71-221-1915 déléguant la signature des pièces des comptabilité au Secrétaire Général p. i.

n° 71-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décret
14 mars 1915

Décret n° 12-223-1915 14 mars 1915

n° 12-223-1915 14Actes du Pouvoir CentralColonialn° 223 du 31/05/1915
Décision
13 mars 1915

Décision n° 70-221-1915 Mouvement.

n° 70-221-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 221 du 31/03/1915
Décision
13 mars 1915

Décision n° 19-220-1915 nomination

n° 19-220-1915Actes du Pouvoir CentralColonialn° 220 du 28/02/1915
Décret
13 mars 1915

Décret n° 4-222-1915 13 Mars 1915

n° 4-222-1915 13Actes du Pouvoir CentralColonialn° 222 du 30/04/1915
Décret
13 mars 1915

Décret n° 7-222-1915 9 Mars 1915

n° 7-222-1915 9Actes du Pouvoir CentralColonialn° 222 du 30/04/1915
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