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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

Tous Décision · 21 778 Arrêté · 21 370 Décret · 5 353 Loi · 2 498 Délibération · 1 425 Circulaire · 417 Rectificatif · 319 🏛 Période coloniale

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53 814 textes

4 juin 1990n° 11 du 15/06/1990

Décret n° 90-064/PR/MI portant ouverture d’une enquéte démographique intercensitaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-064/PR/MIMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 11 du 15/06/1990

16 mai 1990n° 10 du 31/05/1990

Arrêté n° 90-0453/PR/MCTT/EPF fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0453/PR/MCTT/EPFMinistère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 10 du 31/05/1990

16 mai 1990n° 10 du 31/05/1990

Arrêté n° 90-0451/PR/FIN affectent au Ministre des Finances et de l’Economie nationle cinq ,une parcelle de terrain sise à Balbala

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0451/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 10 du 31/05/1990

16 mai 1990n° 10 du 31/05/1990

Arrêté n° 90-0452/PR/FIN affectent au Ministre des Finances et de l’Economie nationlle ,une parcelle de terrain sise au lotisemet Hayableh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0452/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 10 du 31/05/1990

16 mai 1990n° 10 du 31/05/1990

Arrêté n° 90-0477/PR/FIN affectent au Ministre de la Défence national,une parcelle de terrain sise à Ampouli, route circulaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0477/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 10 du 31/05/1990

16 mai 1990n° 10 du 31/05/1990

Décision n° 90-0459/PR/EN etablissements d’enseignemenit, les periodes ca interruption des classes au cours de l’année scolaire 1990-1991 sont fixées comme suit:

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0459/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 10 du 31/05/1990

15 mai 1990n° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0445/PR/FIN affectent au Ministre de l’ interieur ,des Postes et telécominication ,une parcelle de terrain sise à Bbalbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0445/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 9 du 15/05/1990

15 mai 1990n° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0446/PR/FIN affectent au Ministre de la Défence ,national une parcelle de terrain sise à Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0446/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 9 du 15/05/1990

15 mai 1990n° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0447/PR/FIN affectent au Ministre des Finances et de l’Economie nationlle ,une parcelle de terrain sise à Hayableh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0447/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 9 du 15/05/1990

15 mai 1990n° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0450/PR/FIN portant au Ministre des Finances ,des logement immatricules au nom de la République Française.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0450/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 9 du 15/05/1990

15 mai 1990n° 9 du 15/05/1990

Arrêté n° 90-0448/PR/MTP-UL portant approbation du proceés-verbal de la premlere réunion du comite de gestion du Fonds spéclal d’Entretien des Installations d’Assainissement en date du 7 mars 1990 et approbation du projet de budget du fonds pour l’exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0448/PR/MTP-ULMinistère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 9 du 15/05/1990

21 avr. 1990n° 8 du 30/04/1990

Arrêté n° 90-0386/PR/SG accordent le béneficierdu régime de l’entrepot prive à la sociéte Amal Trading Company.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0386/PR/SGMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 8 du 30/04/1990

21 avr. 1990n° 8 du 30/04/1990

Décision n° 90-0374/PR/MSJAC portant création d’une commission de titularisation le cadre des professeurs adioints d’eduction physique et sportive.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0374/PR/MSJACMinistère de la Jeunesse des Sports et des Affaires Culturellesn° 8 du 30/04/1990

17 avr. 1990n° 8 du 30/04/1990

Décret n° 90-044/PR/J portant grace collective a l’occasion de |’ Aid-El-Fitr.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-044/PR/JMinistère de la Justice et des Affaires Musulmanesn° 8 du 30/04/1990

14 avr. 1990n° 7 du 15/04/1990

Arrêté n° 90-0337/PR/TP portant résiliation du marché n° 12/89/DTP pour la fourni- ture de bitume a la direction des TP (programme 89).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0337/PR/TPMinistère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 7 du 15/04/1990

8 avr. 1990n° 7 du 15/04/1990

Arrêté n° 90-0319/PR/FP relatif au recrutement a la formation et a la certification ecteurs de |’Education nationale, de la Jeunes des Sports et des Affaires culturelles.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0319/PR/FPMinistère de la Fonction Publique et des Reformes Administrativesn° 7 du 15/04/1990

8 avr. 1990n° 8 du 30/04/1990

Ordonnance n° 90-042/PR/FIN attribuant a titre gracleux a la Société arabe internationale de la Raffinerie de Djibouti, deux parcelles de terrain sises a Doraleh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-042/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 8 du 30/04/1990

8 avr. 1990n° 7 du 15/04/1990

Arrêté n° 90-0306/PR/EN ceréant et organisant les commissions de programmes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0306/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 7 du 15/04/1990

8 avr. 1990n° 7 du 15/04/1990

Arrêté n° 00-0307/PR/EN définissant les conditions de nomination aux fonctions du maitre d’application et de conselller pédagogique du premier degré.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 00-0307/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 7 du 15/04/1990

8 avr. 1990n° 8 du 30/04/1998

Décret n° 90-041/PR/EN organisant le Centre de Recherche, d’Information et Production de I|’Education nationale (CRIPEM).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-041/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 8 du 30/04/1998

5 avr. 1990n° 7 du 15/04/1990

Arrêté n° 90-0302/PR/PM portant prise en charge par les établissements publics (ONED et EDD) des travaux d’électricité et d’adduction d’eau sur la zone STID (quartier 6)

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0302/PR/PMPrésidence de la Républiquen° 7 du 15/04/1990

1 avr. 1990n° 7 du 15/04/1990

Arrêté n° 90-0311/PR/INT precrivant à l’occasion du 13e anniversaire de l’independance le revelement des la façades de la ville de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0311/PR/INTMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 7 du 15/04/1990

28 mars 1990n° 6 du 31/03/1990

Décret n° 90-039/PR/MCTT approuvant le buaget de la Chambre internationale a Commerce et d’Industrie et des Magasins Généraux, l exercice 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-039/PR/MCTTMinistère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 6 du 31/03/1990

18 mars 1990n° 6 du 31/03/1990

Arrêté n° 90-0259/PR/MIN portant dénomination de la route circulaire d’Amboull: route circirculalre «Nelson Mandela».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0259/PR/MINMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 6 du 31/03/1990

16 mars 1990n° 10 du 31/05/1990

Arrêté n° 90-0475/PRE Palais du Peuple approuvant le bilan financier de l’exercice 1989 de I’établissement public dénommé «Palais du Peuple».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0475/PREPrésidence de la Républiquen° 10 du 31/05/1990

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