LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 341 du 30/04/1925
Journal Officiel

Numéro n° 341 du 30/04/1925

30 avril 1925
59
textes
Décret6
Arrêté14

Arrêté de Promulgation n° 10-341-1925 qui modifie celui du 10 juillet 1920, relatif à l’organisation du personnel des administrateurs des colonies.

n° 10-341-1925ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté de Promulgation n° 06-3541-1925 autorisant l’ouverture de crédits supplémentaires au budget local de la Côte française des Somalis (exercice 1923).

n° 06-3541-1925ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté de Promulgation n° 08-341-1925 appliquant aux magistrats coloniaux les dispositions de l’article 4 de la loi du 14 avril 1924 sur les pensions.

n° 08-341-1925ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté de Promulgation n° 04-341-1925 modifiant Le décret du 12 avril 1914 réglementant li chasse et l’exploitation industrielle de la baleine dans les colonies françaises.

n° 04-341-1925ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté de Promulgation n° 02-341-1925 portant réorganisation du Conseil d’administration de la Côte française des Somalis.

n° 02-341-1925ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté de Promulgation n° 01-341-1925 ministériel allouant une indemnité pour frais de transbordement de bagages aux ports d’embarquement ou de débarquement en France.

n° 01-341-1925ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : DALADIER.

Arrêté n° 23-341-1925 fixant le prix de vente du pain.

n° 23-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté n° 20-341-1925 portant modification à celui du 22 novembre 1920, relatif au délai d’enlèvement pour les marchandises en douanes.

n° 20-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté n° 21-341-1925 modifiant l’article 2 de la décision du 13 mars 1925, portant nomination d’un chef du 3 bureau du secrétariat général.

n° 21-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté n° 22-341-1925 portant remboursement des droits perçus en trop.

n° 22-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté n° 19-341-1925 portant modification de la commission permanente chargée de la réception ou de l’expédition des espèces et valeurs et de l’incinération des figurines postales, etc.

n° 19-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté n° 18-341-1925 autorisant la formation et le fonctionnement d’une association de fonctionnaires.

n° 18-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté n° 17-341-1925 fixant la date des élections complémentaires de la chambre de commerce de Djibouti en 1925.

n° 17-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Arrêté n° 16-341-1925 relatif aux rappels d’ancienneté pour service militaire actif obligatoire à accorder aux personnels des cadres locaux et métropolitains dont l’avancement est à la disposition du Gouverneur.

n° 16-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : CHAPON-BAISSAC.
Circulaire3
Décision36

Décision n° 54-341-1925 Gratification.

n° 54-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 53-341-1925 Solde.

n° 53-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 51-341-1925 Secours.

n° 51-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 50-341-1925 Secours.

n° 50-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 52-341-1925 Secours.

n° 52-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 40-341-1925 Démission.

n° 40-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 30-341-1925 Nomination.

n° 30-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 55-341-1925 Libération conditionnelle.

n° 55-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 29-341-1925 Nomination.

n° 29-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 48-341-1925 Solde.

n° 48-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 49-341-1925 Solde.

n° 49-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 39-341-1925 Démission.

n° 39-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 46-341-1925 Passage.

n° 46-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 24-341-1925 portant fixation du prix de vente de la viande de boucherie.

n° 24-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCALSigné : CHAPON-BAISSAC.

Décision n° 28-341-1925 Nomination.

n° 28-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 45-341-1925 permission.

n° 45-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 46-341-1925 permission.

n° 46-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 37-341-1925 Mutation.

n° 37-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 44-341-1925 permission.

n° 44-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 43-341-1925 Congé.

n° 43-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 42-341-1925 Congé.

n° 42-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 35-341-1925 Mutation.

n° 35-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 36-341-1925 Mutation.

n° 36-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 33-341-1925 Mutation.

n° 33-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 34-341-1925 Mutation.

n° 34-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 58-341-1925 Divers.

n° 58-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 27-341-1925 Nomination.

n° 27-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 41-341-1925 Congé.

n° 41-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 26-341-1925 Nomination.

n° 26-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 57-341-1925 Divers.

n° 57-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 32-341-1925 Mutation.

n° 32-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 31-341-1925 Mutation.

n° 31-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 38-341-1925 Licenciement.

n° 38-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 25-341-1925 Nomination.

n° 25-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 56-341-1925 Divers.

n° 56-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 47-341-1925 Solde.

n° 47-341-1925ACTES DU POUVOIR LOCAL