LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

26 037 textes

Arrêté

Arrêté n° n°10 Disponibilités

n°10Générale
20 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°11 Disponibilités

n°11Générale
20 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°15 Indemnités,

n°15Générale
20 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°8 Congés,

n°8Générale
19 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°7 Permissions,

n°7Générale
19 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°14 Indemnités,

n°14Générale
18 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°6 Permissions,

n°6Générale
14 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°44 Arrêté fixant le montant du cautionnement à déposer par le receveur du bureau des postes de Djibouti.,…,…..

n°44Générale
14 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°45 Arrêté mettant les frais de mission et les achats de collections de AT(riaule à la charge de Ia colonie dans lu limite de 20.000 francs… ……….

n°45Générale
13 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°46 Arrêté mettant une somme de 5.000 francs à Ia disposition du Ministre des colonies à titre de participation de la Côte française des Somalis à l’installation du poste de radiodiffusion de l’exposition coloniale internationale de 1931.

n°46Générale
13 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°29 Affectations

n°29Générale
13 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°47 Arrêté rendant exécutoire le rôle supplémentaire des patentes (tableau B) da l’exercice 1930.

n°47Générale
13 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°2 divers

n°2Générale
12 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°27 reclassement

n°27Générale
12 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°25 Mutations

n°25Générale
12 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°26 appel d’aanciennte

n°26Générale
12 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°23 Soldes.

n°23Générale
11 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°22 Soldes.

n°22Générale
8 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°5 Permissions,

n°5Générale
8 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°24 reclassement

n°24Générale
7 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°20 Soldes

n°20Générale
7 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Décision

Décision n° n°3 divers

n°3Générale
7 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° n°21 Gratifications,

n°21Générale
7 août 1930n° 405 du 31/08/1930
Arrêté

Arrêté n° 62-404-1930 Nomination.

n° 62-404-1930Générale
5 août 1930n° 404 du 31/07/1930
Arrêté

Arrêté n° n°19 Soldes

n°19Générale
2 août 1930n° 405 du 31/08/1930