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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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Décision
29 déc. 1931

Décision n° 41-421-1931 allouant une subvention de 10.000 francs à M. Alfred Chaumel, réalisateur du fil de propagande coloniale « Symphonie exotique ».

n° 41-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décret
29 déc. 1931

Décret n° 2-430-1932 Allocations militaires.

n° 2-430-1932Actes du Pouvoir CentralColonialn° 430 du 30/09/1932
Décision
28 déc. 1931

Décision n° 121-421-1931 Divers.

n° 121-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
28 déc. 1931

Arrêté n° 81-421-1931 Promotion.

n° 81-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
28 déc. 1931

Décision n° 117-421-1931 Divers.

n° 117-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
28 déc. 1931

Décision n° 119-421-1931 Divers.

n° 119-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
28 déc. 1931

Décision n° 98-421-1931 Indemnité.

n° 98-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
28 déc. 1931

Décision n° 120-421-1931 Divers.

n° 120-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
28 déc. 1931

Décision n° 116-421-1931 Divers.

n° 116-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
28 déc. 1931

Décision n° 118-421-1931 Divers.

n° 118-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
28 déc. 1931

Arrêté n° 73-421-1931 Reclassement.

n° 73-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Décision
28 déc. 1931

Décision n° 99-421-1931 Allocation.

n° 99-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 52-430-1932 Indemnités

n° 52-430-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 430 du 30/09/1932
Rectificatif
27 déc. 1931

Rectificatif n° 15-411-1931 Rectificatif au décret du 27 décembre 1950 modification décret du 10 juillet 1920 réorganisant personnel des administrateurs coloniaux.

n° 15-411-1931Actes du Pouvoir CentralColonialn° 411 du 28/02/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 38-421-1931 complétant celui, en date du 1er avril 1931, réglementant l’attribution des logements à la Côte française des Somalis.

n° 38-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 96-421-1931 Indemnité.

n° 96-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 33-427-1932 portant inscription au budget local de la Côte française des Somalis (exercice 1932) d’une somme de 50,000 francs, mottant de la contribution de la colonie de Madagascar aux dépenses d’amélioration de l’hôpital colonial de Djibouti.

n° 33-427-1932Actes du Pouvoir LocalColonialn° 427 du 30/06/1932
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 27-421-1931 annulant pour partie l’arrêté n° 54, du 18 mars 1909, concédant à titre provisoire à M. de Lenferna des terrains recouverts par la haute mer et situés de part et d’autre de la jetée Duparchy.

n° 27-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 28-421-1931 accordant à la Compagnie maritime de l’Afrique orientale l’autorisation d’installer sur le quai de la douane une grue à vapeur.

n° 28-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 36-421-1931 autorisant M. Ali Coubèche à ouvrir à Djibouti une école franco-arabe.

n° 36-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 26-421-1931 allouant une subvention de 5.000 francs au titre de l’exercice 1931 au Courrier d’Ethiopie.

n° 26-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 29-421-1931 rendant exécutoire le 3e rôle supplémentaire des patentes (tableau A) pour l’année 1931.

n° 29-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 30-421-1931 renouvelant le bénéfice de l’entrepôt fictif pour 1932.

n° 30-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 31-421-1931 rendant exécutoire le rôle supplémentaire des embarcations pour l’année 1931.

n° 31-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
Arrêté
27 déc. 1931

Arrêté n° 32-421-1931 portant location pour une durée de vingt-cinq ans, à la compagnie de l’Afrique orientale, la cale de halage 4 bis du plan cadastral et une attenante, d’ une superficie de 318 mètres carrés portant le n° 3 bis.

n° 32-421-1931Actes du Pouvoir LocalColonialn° 421 du 31/12/1931
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