LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 352 du 31/03/1926
Journal Officiel

Numéro du 352 du 31/03/1926

60
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Décret3
Arrêté21

Arrêté n° n°55 (arrèté de promulgation du 31 mars 1926).

Actes du Pouvoir CentralSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°52 (arrêté de promulgation du 31 mars 1926)

Actes du Pouvoir CentralSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°57 (arrêté de promulgation du 25 mars 1926)

Actes du Pouvoir CentralSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°54 (arrete de promulgation du 24 mars 1926)

Actes du Pouvoir CentralSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°50 (arrêté de promulgation du 31 mars 1926)

Actes du Pouvoir CentralSigné : gaston doumerguepar le president de la republiquele ministre des colonieleon perrier.

Arrêté n° n°53 Décret relatif aux distinctions honorifiques réservées aux instituteurs et institutrices en service aux colonies

n°53Actes du Pouvoir CentralSigné : gaston doumerguepar le president de la republiquele ministre des colonieleon des colonieleon perrierle ministre de l’instruction publique et des beaux-artsdaladier.

Arrêté n° n°13 Démission.

n°13Actes du Pouvoir Local

Arrêté n° n°36 Arrêté enjoignant à un étranger d’avoir à quitter le territoire de la colonie de la Côte française des Somalis.

n°36Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°42 Arrêté modifiant le taux de J’indemnité pour charges de famille attribuée au personnel rétribué sur les fonds du budget local.

n°42Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°43 Arrêté portant augmentation de l’effectif indigène de la garde

n°43Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°37 Arrèté enjoignant à un étranver d’avoir à quitter le territoire de la colonie de la Côte française des Somalis.

n°37Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°38 Arrêté enjoignant à un étranger d’avoir à quitter le territoire de la colonie de la Côte française des Somalis

n°38Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°40 Arrêté abrogeant du 14 octobre 1924 et fixant la solde et les accessoires de solde dont peuvent bénéficier les fonctionnaires de la Côte française des Somalis admis au stage a l’Ecole coloniale

n°40Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°40 Arrêté abrogeant du 14 octobre 1924 et fixant la solde et les accessoires de solde dont peuvent bénéficier les fonctionnaires de la Côte française des Somalis admis au stage a l’Ecole coloniale

n°40Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°41 Arrête modifiant l’article 22 de l’arrêté local du 27 mai 1914

n°41Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°41 Arrêté portant application aux indigènes de la Côte française des Somalis des peines disciplinaires prévues par le décret du 30 septembre 1887

n°41Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°44 Arrêté faisant abandon total à l’administration de la concession de Terran portant le n° 15 du plan de Boulaos.

n°44Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°45 Arrêté portant remboursement de droits indûment perçus

n°45Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°49 Arrêté nommant, pour une période de deux ans, les membres du Conseil d’administration de la Côte française des Somalis

n°49Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°48 Arrêté rapportant l’arrêté du 22 Juillet 1924 renouvelant, pour une période de deux ans, les mandats de M.M, Marill et Génaux

n°48Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Arrêté n° n°47 Arrêté fixant le taux de la ma majoration à faire subir au prix d’achat des marchandises provenant de la métropole,

n°47Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac
Décision35

Décision n° n°6 Divers.

n°6Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°35 Décision fixant les coefficients des taxes à percevoir pour les télegrammes transmis par le poste à ondes

n°35Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Décision n° n°34 Nominations.

n°34Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°23 Licenciements.

n°23Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°7 Retenues de solde,

n°7Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°27 Affectalions

n°27Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°26 Affectalions

n°26Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°31 Nominations.

n°31Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°33 Nominations.

n°33Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°32 Nominations.

n°32Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°25 Affectalions

n°25Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°12 Secours.

n°12Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°11 Indemnité.

n°11Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°22 Licenciements.

n°22Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°10 Rémunération

n°10Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°30 Nominations.

n°30Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°39 Décision fixant la taxe des radiotélégrammes transmis par le poste à ondes courtes.

n°39Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Décision n° n°21 Licenciements.

n°21Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°18 Licenciements.

n°18Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°17 Congés.

n°17Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°29 Nominations.

n°29Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°5 Divers.

n°5Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°16 Permissions.

n°16Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°4 Divers.

n°4Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°3 Divers.

n°3Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°24 Affectalions

n°24Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°20 Licenciements.

n°20Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°46 décision nommant une commission

n°46Actes du Pouvoir LocalSigné : chapon-baissac

Décision n° n°19 Licenciements.

n°19Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°2 Divers.

n°2Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°8 Subventions

n°8Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°15 Congés

n°15Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°9 Allocations

n°9Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°14 Passages

n°14Actes du Pouvoir Local

Décision n° n°28 Nominations.

n°28Actes du Pouvoir Local
Erratum1