LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

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Arrêté
17 oct. 1990

Arrêté n° 90-1027/CAR Exonération T.I.C

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1027/CARPrésidence de la Républiquen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
15 oct. 1990

Arrêté n° 90-1084/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1084/PR/MCTTMinistère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
11 oct. 1990

Arrêté n° 90-1052/PR/INT portant fermeture des frontières maritimes avec la République de Somalie.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1052/PR/INTMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 18 du 30/09/1990
Arrêté
7 oct. 1990

Arrêté n° 90-1023/CAB Exonération T.I.C

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1023/CABPrésidence de la Républiquen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
7 oct. 1990

Arrêté n° 90-1024/CAB Exonération T.I.C

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1024/CABPrésidence de la Républiquen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
7 oct. 1990

Arrêté n° 90-1025/CAB Exonération T.I.C

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1025/CABPrésidence de la Républiquen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
7 oct. 1990

Arrêté n° 90-1026 /CAB Exonération T.I.C

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1026 /CABPrésidence de la Républiquen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
7 oct. 1990

Arrêté n° 90-1027/CAB Exonération T.I.C

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1027/CABPrésidence de la Républiquen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
6 oct. 1990

Arrêté n° 90-1015/PR/EN du Président de la République, Chef du Gouvernement, en date du 6 octobre 1990, le Brevet de Technicien Supérieur Bureautique et Secrétariat est créé. Il comporte trois options :

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1015/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
6 oct. 1990

Arrêté n° 90-1016/PR/EN du Président de la République, Chef du Gouvernement, en date du 6 octobre 1990, une Section de Technicien Supérieur Bureautique et Secrétariat est créée au Lycée de Djibouti à compter de la rentrée scolaire 1991.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1016/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
6 oct. 1990

Arrêté n° 90-1017/PR/EN créant le Brevet de Technicien Supérieur Comptabilité et Gestion.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1017/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
6 oct. 1990

Arrêté n° 90-1018/PR/EN deffinissant les condision de delivrance du brevet de technique superieur comptablité et gestion.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1018/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
6 oct. 1990

Arrêté n° 90-1019/PR/EN définissant les conditions de délivrance du Brevet de Technicien Supérieur Bureautique et Secrétariat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1019/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
6 oct. 1990

Arrêté n° 90-1020/PR/EN créant de organisant une formation superieur et comptablité de gestion.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1020/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
6 oct. 1990

Arrêté n° 90-1020/PR/EN créant de organisant une formation de technique supérieur en comptabilité de gestion.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1020/PR/ENMinistère de L'éducation Nationalen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
6 oct. 1990

Arrêté n° 90-1022/CAB Exonération T.I.C

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-1022/CABPrésidence de la Républiquen° 18 du 30/09/1990
Arrêté
18 sept. 1990

Arrêté n° 90-0950/PR/MEN organisant la formation initiale des éléves instituteurs et des éleves instituteurs adjoints.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0950/PR/MENMinistère de L'éducation Nationalen° 17 du 15/09/1990
Arrêté
12 août 1990

Arrêté n° 00-0776/MI/SAGR portant creation du centre nation de Tir

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 00-0776/MI/SAGRMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 15 du 15/08/1990
Arrêté
12 août 1990

Arrêté n° 90-0807/PR/CG portant création du Centre national de Tir

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0807/PR/CGMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 15 du 15/08/1990
Arrêté
7 août 1990

Arrêté n° 90-0756PRMJSAC portant de création du centre nation de Tir

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0756PRMJSACMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 15 du 15/08/1990
Arrêté
14 juil. 1990

Arrêté n° 90-0645/PR/INT portant autorisation a importation ¢ expiosis par la société CEGELEC pour le compte de l’Electricité de

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0645/PR/INTMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 13 du 15/07/1990
Arrêté
4 juil. 1990

Arrêté n° 90-0611/PR/DEF fixant la commission de l’examen d ‘officler de police Juduclaire.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0611/PR/DEFMinistère de la Défense Nationalen° 13 du 15/07/1990
Arrêté
30 juin 1990

Arrêté n° 90-0608/PR/NIPS portant renouvellement des membres du consell d’administration du Service médicai Interentreprise pour |’exercicee 1989-1990

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0608/PR/NIPSMinistère du Travail et de la Prévoyance Socialen° 12 du 30/06/1990
Arrêté
30 juin 1990

Arrêté n° 90-0609/PR/FIN affectent au Ministre de la santé publique une parcelle de terrain sise aux salines -ouest

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0609/PR/FINMinistère des Finances et de L'économie Nationalen° 12 du 30/06/1990
Arrêté
26 juin 1990

Arrêté n° 90-0602/PR/INT portant fermeture des frontières terrestres a l’occasion de la fate de l’Indépendance du 27 juin 1990.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 90-0602/PR/INTMinistère de L'intérieur, des Postes et Télécommunicationsn° 12 du 30/06/1990
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