LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti
Numéros/n° 107 du 01/10/1905
Journal Officiel

Numéro n° 107 du 01/10/1905

1 octobre 1905
33
textes
Arrêté17

Arrêté n° 04-107-1905 modifiant la lot du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l’armée et réduisant à deux ans la durée du service dans l’armée active.

n° 04-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Arrêté n° 18-107-1905 concédant, à titre définitif, le lot n° 48 du plan cadastral d’Ambouli à Hamoud.

n° 18-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Arrêté n° 17-107-1905 chargeant M, Faivre de l’exécution en régie de certains travaux de remblais.

n° 17-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Arrêté n° 16-107-1905 concédant, à titre provisoire, le et n° 68 du plan cadastral de Djibouti à Mohamed Aboubaker Pacha.

n° 16-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Arrêté n° 15-107-1905 accordant, à litre définitif, la concession du lot n° 97 du plan cadastral de Djibouti à Mohamed Aboubek et Pacha

n° 15-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Arrêté n° 14-107-1905 rapportant l’arrêté du 6 septembre 1906. chargeant MM. Senelle el Roucou d’assurer le service du Trésor pendant la maladie de M. Vennat.

n° 14-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Arrêté n° 13-107-1905 accordant à Goolamally Mohamed Ali et Cie le bénéfice de l’entrepôt fictif pour les dourahs.

n° 13-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Arrêté n° 11-107-1905 concédant à titre provisoire le lot n° 30 du plan cadastral de Djibouti à M. Salen Saleh.

n° 11-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Arrêté n° 12-107-1905 concédant, à titre provisoire, le lot n° 152 du plan cadastral de Djibouti au sieur Coubèche.

n° 12-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Arrêté n° 09-107-1905 concédant, à titre deliniut, à la Compagnie Impériale des chemins de fer éthiopiens, les terrains sut lesquels sont bâtis ses gares et leurs annexes.

n° 09-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Arrêté n° 10-107-1905 modifiant le texte de l’article 2 de l’arrêté de concession du 13 janvier 1905.

n° 10-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Arrêté n° 07-107-1905 chargeant MM. Senelle et Roucou d’assurer le service du Trésor pendant la maladie de M. Vennat, trésorier intérimaire.

n° 07-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Arrêté n° 08-107-1905 attribuant aux agents indigènes ayant plus de six années de service et dont là solde mensuelle ne dépasse pas 30 fr. une prime d’ancienneté de 5 francs par mois.

n° 08-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Arrêté n° 06-107-1905 accordant le bénéfice de l’entrepôt fictif pour les dourahs à M. Ahmed Soleiman, négociant à Djibouti.

n° 06-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Arrêté n° 05-107-1905 fixant la composition du personnel des Travaux publics à la Côte française des Somalis.

n° 05-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Arrêté n° 03-107-1905 portant réorgsamisation du personnel des Travaux Publics et des mines des colonies autres que l’Indo-Chine, la Martinique, la Guadeloupe et la Réunion.

n° 03-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Arrêté n° 02-107-1905 portant règlement d’administration publique pour l’application du Code de justice maritime aux colonies.

n° 02-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.
Décision16

Décision n° 28-107-1905 chargeant M. Amouroux du magasin des Travaux Publics.

n° 28-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Décision n° 33-107-1905 Mouvement.

n° 33-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 27-107-1905 nommant une Commission chargée de procéder à la vérification d’un lot de figurines postales.

n° 27-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Décision n° 26-107-1905 nommant une Commission chargée de procéder à la réception de diverses caisses de médicaments.

n° 26-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Décision n° 25-107-1905 nommant une Commission chargée de procéder à l’ouverture et à l’incinération des lettres et colis tombés en rebut.

n° 25-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Décision n° 24-107-1905 fixant la date de l’entrée en fonctions de M. Jore, juge-président d’Appel.

n° 24-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Décision n° 23-107-1905 nommant une Commission chargée de procéder à l’inventaire du matériel existant dans le magasin des Travaux Publics.

n° 23-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé : ANTONETTI.

Décision n° 22-107-1905 nommant M. de Cartan chef du bureau des finances.

n° 22-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Décision n° 01-107-1905 désignant M. Antonetti, secrétaire général intérimaire, pour exercer les fonctions de gouverneur par intérim jusqu’à l’arrivée dans la colonie de M. le gouverneur Ormières.

n° 01-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Décision n° 21-107-1907 allouant à M. Rousselet l’indemnité de 1,500 francs accordée par le département pour les travaux de comptabilité et d’écritures nécessaires au contrôle des dépenses de construction du chemin de fer.

n° 21-107-1907ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Décision n° 32-107-1905 Mouvement.

n° 32-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 31-107-1905 Mouvement.

n° 31-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 29-107-1905 Mutation.

n° 29-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 30-107-1905 Mutation.

n° 30-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRAL

Décision n° 20-107-1905 nommant M. Baixas agent local des postes et télégraphes.

n° 20-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.

Décision n° 19-107-1905 désignant M. Ghaleh pour assister, en qualité :de membre provisoire, à la séance du Conseil d’administration du 7 septembre 1905.

n° 19-107-1905ACTES DU POUVOIR CENTRALSigné : Signé: P. PASCAL.