ACTES DU POUVOIR LOCAL

Arrêté n° 808 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-officiers et soldats du B. T. S. de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 827 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au lieutenant de réserve Labattut.

Arrêté n° 809 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et soldate indigènes du B. T. S. de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 811 décernant la médaillier du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-officiers et soldats du B. T. S n° 1..

Arrêté n° 812 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers indigènes et aux tirailleurs du B. T. S. n° 1.

Arrêté n° 813 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. T. S. n° 2.

Arrêté n° 826 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers détachés à la section d’études.

Arrêté n° 814 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et soldats indigènes du B. T. S. n° 2.

Arrêté n° 815 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. T. S. n° 3.

Arrêté n° 816 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-ofliciers et soldats indigènes du B. T. S. n° 3.

Arrêté n° 795 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique Noire française au capitaine Masse, officier mécanicien navigant.

Arrêté n° 793 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique Noire française au chef de bataillon Delgée, commandant de l’air en Côte française des Somalis.

Arrêté n° 794 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au capitaine Loew (Claude), pilote, officier-adjoint au commandant de l’air de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 796 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au lieutenant Curtheley (Georges), pilote, commandant l’escadrille.

Arrêté n° 797 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au sous-lieutenant de réserve Malmassari, pilote.

Arrêté n° 798 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers navigants de la formation aérienne de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 799 décernant la médaille du Mérite de lAfrique-Noire française aux sous-officiers mécaniciens de la formation aérienne de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 800 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers comptables de la formation aérienne de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 801 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers indigènes de la formation aérienne de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 789 fixant la composition des membres du Conseil d’administration pour les derniers mois de l’année 1941.

Arrêté n° 771 fixant les taux des indemnités pour travaux supplémentaires.

Arrêté n° 772 fixant les taux des indemnités pour travaux supplémentaires effectués par le personnel indigène.

Arrêté n° 773 portant répartition dans les articles des crédits supplémentaires ouverts à divers chapitres du budget local de l’exercice 1941.

Arrêté n° 774 portant répartition des bâtiments administratifs.

Arrêté n° 775 déterminant la composition de l’ameublement des logements administratifs occupés par des fonctionnaires et agents des divers cadres européens.